Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Détection Feu
fabien louis-theodor, Agissant pour le compte de la société "Détection Feu" en cours de formation david lautier, Agissant pour le compte de la société "Détection Feu" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3766767
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Détection Feu
Déposée par voie électronique le 16 septembre 2010 par fabien louis-theodor et david lautier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Détection Feu »
Les déposants sont fabien louis-theodor, Agissant pour le compte de la société "Détection Feu" en cours de formation domicilié(e) 2936 corniche des serres de la madone - 06500 - menton - France et david lautier, Agissant pour le compte de la société "Détection Feu" en cours de formation domicilié(e) 3 Montée du lutetia - 06500 - menton - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fabien louis-theodor domicilié(e) 2936 corniche des serres de la madone - 06500 - menton - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
fabien louis-theodor a également déposé les autres marques suivantes : DUSS TIE CONCEPT
fabien louis-theodor, Agissant pour le compte de la société "Détection Feu" en cours de formation - 2936 corniche des serres de la madone - 06500 - menton - France
david lautier, Agissant pour le compte de la société "Détection Feu" en cours de formation - 3 Montée du lutetia - 06500 - menton - France
fabien louis-theodor - 2936 corniche des serres de la madone - 06500 - menton - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582044 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; bâches de sauvetage.
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